Partager la connaissance de la Méditerranée avec tous
Une licence pensée pour les associations et structures non lucratives
qui souhaitent sensibiliser, transmettre et émerveiller gratuitement leur public.
AMIGANSEAU Explorer Solidaire permet aux structures engagées pour la mer,
l’éducation ou l’environnement d’utiliser les contenus dive.explo360 dans
leurs actions gratuites de sensibilisation, de médiation et de diffusion culturelle.
Pour qui ?
Cette licence est réservée aux structures sans but lucratif,
dans un cadre gratuit et non commercial.
Associations environnementales
Sensibiliser le public à la biodiversité marine méditerranéenne.
Clubs et réseaux associatifs
Partager la connaissance naturaliste avec les plongeurs et les adhérents.
Structures éducatives
Accompagner la découverte du monde marin dans un cadre non lucratif.
Collectivités territoriales
Valoriser les actions de sensibilisation autour de la protection de la mer.
Organismes publics
Présenter la biodiversité méditerranéenne lors d’événements gratuits.
Structures culturelles non marchandes
Créer un accès simple et accessible aux contenus naturalistes.
Des outils pour transmettre
Moteur de recherche intégré
Intégration possible du module officiel dive.explo360 sur le site web non marchand du titulaire.
Fiches naturalistes
Accès aux fiches espèces existantes et futures, selon les contenus disponibles sur dive.explo360.
Médiation gratuite
Utilisation possible lors d’ateliers, conférences, expositions ou événements gratuits.
Votre espace biodiversité sur votre propre site
Grâce au module AMIGANSEAU intégré, votre site devient une porte d’entrée
vers la biodiversité méditerranéenne.
Les visiteurs explorent les fiches naturalistes directement depuis votre environnement,
sans copie ni hébergement local des contenus.
Licence annuelle adaptée aux structures engagées
Licence annuelle destinée aux associations et structures non lucratives
souhaitant utiliser AMIGANSEAU pour des actions gratuites de sensibilisation,
d’éducation et de médiation autour du monde marin.
240 € / an
Licence associative annuelle
Structures sans but lucratif
Sensibilisation gratuite du public
Ateliers, conférences et expositions gratuites
Module intégrable sur votre site (moteur + fiches)
Accès aux fiches naturalistes existantes et futures
Utilisation en médiation scientifique non commerciale
Filigrane personnalisé structure
Une licence pour partager, pas commercialiser
Autorisé
Sensibilisation gratuite
Ateliers associatifs gratuits
Conférences gratuites
Expositions gratuites
Site web non marchand via module officiel
Non autorisé
Activité commerciale
Prestation rémunérée
Copie ou extraction des contenus
Redistribution des données
Modification des ressources
Demande de licence solidaire
Remplissez ce formulaire pour présenter votre structure et l’usage prévu.
La licence sera accordée après validation par dive.explo360.
Conditions essentielles de la licence
La licence AMIGANSEAU Explorer Solidaire est destinée aux structures associatives
ou non lucratives souhaitant utiliser les contenus AMIGANSEAU dans un cadre gratuit
de sensibilisation, de médiation, de diffusion culturelle, scientifique ou éducative.
La diffusion est autorisée uniquement dans un cadre non commercial et gratuit,
y compris auprès du public, à l’exclusion de toute activité rémunérée,
prestation payante ou usage commercial direct ou indirect.
Le module d’intégration officiel dive.explo360 peut être utilisé uniquement sur le site web
non marchand du titulaire de la licence. Toute copie, extraction, modification,
redistribution ou hébergement local des contenus est interdit.
La licence est accordée à une structure unique. Elle ne peut être cédée,
mutualisée ou utilisée par un tiers.
AMIGANSEAU Explorer – Solidaire
1. Objet
La Licence AMIGANSEAU Explorer – Solidaire permet à des structures sans but lucratif
d’accéder et d’intégrer, via un module d’intégration embed, le moteur de recherche
des fiches naturalistes dive.explo360, ainsi que l’ensemble des fiches naturalistes
existantes et futures, dans un cadre pédagogique, culturel, scientifique ou associatif,
sans finalité commerciale.
2. Public éligible
La Licence AMIGANSEAU Explorer – Solidaire est réservée aux structures non marchandes,
notamment :
associations loi 1901 ;
clubs, fédérations ou réseaux associatifs ;
établissements scolaires, éducatifs ou de formation ;
collectivités territoriales ;
organismes publics ou privés à but non lucratif.
Toute structure à vocation commerciale est exclue de ce dispositif.
3. Droits accordés
Dans le cadre de la Licence AMIGANSEAU Explorer – Solidaire, le titulaire est autorisé à :
intégrer exclusivement sur son site web non marchand le module embed fourni par dive.explo360 donnant accès au moteur de recherche et aux fiches naturalistes ;
afficher ces contenus à un public via projection lors d’ateliers, cours, conférences, expositions ou événements réalisés exclusivement en présentiel, en présence physique du public ;
utiliser ces contenus dans des supports internes de formation, de sensibilisation ou de médiation non lucrative ;
réaliser des captations ou montages vidéo à usage strictement interne, sans diffusion publique ni mise en ligne, y compris sur des plateformes privées ou associatives.
4. Limitations strictes d’utilisation
Il est strictement interdit de :
publier, héberger ou diffuser directement tout ou partie des contenus dive.explo360 sur Internet en dehors du module embed autorisé ;
copier, extraire, stocker, reproduire, redistribuer ou mettre en téléchargement les fiches naturalistes ou leurs données ;
utiliser les contenus dans un contexte commercial, sponsorisé, promotionnel ou générant une rémunération directe ou indirecte ;
modifier, altérer, adapter ou transformer les contenus, textes, données, visuels ou médias ;
indexer localement ou réutiliser les données à des fins de base de données tierce.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus demeure la propriété exclusive de dive.explo360.
La licence AMIGANSEAU Explorer – Solidaire est non exclusive, non transférable et non cessible.
Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est accordée, explicitement ou implicitement.
Tous les droits non expressément concédés au titre de la présente licence demeurent réservés.
6. Intégration sur site web du titulaire — Embed
La Licence AMIGANSEAU Explorer – Solidaire autorise l’intégration du module officiel
dive.explo360 via embed uniquement sur le site web du titulaire de la licence,
sous réserve que ce site soit strictement non marchand.
Conditions d’intégration :
le module doit être affiché tel que fourni, sans modification du contenu, des données ou du fonctionnement ;
l’environnement graphique du site hôte est libre, à condition de ne pas altérer le contenu affiché ;
La licence AMIGANSEAU Explorer – Solidaire prend effet uniquement après :
acceptation explicite via le formulaire prévu ;
validation par dive.explo360 ;
règlement de l’abonnement ou du montant convenu.
10. Résiliation
Toute utilisation non conforme aux présentes conditions entraîne la résiliation immédiate
et de plein droit de la Licence Solidaire, sans préavis ni indemnité.
11. Acceptation
La Licence AMIGANSEAU Explorer – Solidaire n’entre en vigueur qu’après :
validation explicite par le demandeur via le formulaire dédié ;
règlement de l’abonnement correspondant.
12. Disponibilité et évolution des contenus
dive.explo360 se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de :
faire évoluer, modifier, enrichir, ajouter ou retirer tout ou partie des fiches naturalistes ;
modifier, faire évoluer, suspendre ou supprimer certaines fonctionnalités du moteur de recherche ou du module d’intégration.
Ces évolutions ne constituent ni une rupture de la licence AMIGANSEAU Explorer – Solidaire,
ni une obligation de fourniture continue, exhaustive ou identique dans le temps.
Aucune indemnité, compensation ou responsabilité ne pourra être exigée par le titulaire
de la Licence AMIGANSEAU Explorer – Solidaire en cas de modification, d’indisponibilité
temporaire ou d’évolution des contenus ou des fonctionnalités.
13. Cadre d’exploitation
L’intégration du module dive.explo360 est autorisée exclusivement sur des pages publiques
du site web du titulaire de la Licence AMIGANSEAU Explorer – Solidaire.
Sont expressément exclus :
les espaces réservés, intranets, extranets ou plateformes nécessitant une authentification ;
les environnements fermés accessibles uniquement à des membres, abonnés, clients ou bénéficiaires identifiés ;
toute diffusion assimilable à un service privé ou à accès restreint.
Toute utilisation en dehors de pages librement accessibles au public constitue un usage non conforme
et entraîne l’application des dispositions prévues à l’article 10 – Résiliation, sans préjudice du droit
de dive.explo360 de solliciter réparation en cas de préjudice avéré.
14. Cadre juridique
Loi applicable : droit français.
Juridiction compétente : tribunaux de Toulon, France.
15. Contact
Pour toute question relative à cette licence solidaire :
contact arobase explo360.fr