1. Objet
La présente licence nominative, obligatoire pour tout utilisateur, encadre l’usage du contenu mis à disposition par dive.explo360.fr.
Elle est destinée aux associations, organismes à but non lucratif et structures intervenant dans un cadre pédagogique, associatif ou non commercial.
Elle autorise exclusivement l’utilisation du contenu dans le cadre d’activités gratuites (formations, présentations, démonstrations, salons, ateliers, animations, etc.).
2. Licence et conditions financières
L’obtention d’une Licence Solidaire est obligatoire, y compris pour un usage strictement gratuit.
La licence prend la forme d’un abonnement annuel, selon les modalités définies par dive.explo360.fr.
Le tarif est modulé (gratuit, contribution volontaire ou tarif solidaire) en fonction des capacités financières de l’organisation demandeuse.
La souscription à la licence emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions.
3. Droits et obligations du titulaire
• Mention obligatoire : toute utilisation doit comporter la mention visible
© dive.explo360.fr — Tous droits réservés.
• Intégrité du contenu : le contenu doit être utilisé tel que fourni, sans modification, suppression de crédits, altération ou transformation, sauf autorisation écrite préalable de dive.explo360.fr.
• Mises à jour : le titulaire bénéficie des mises à jour et évolutions du contenu pendant toute la durée de validité de la licence.
4. Limitations d’usage
La présente Licence Solidaire autorise uniquement un usage non commercial, non lucratif et gratuit, dans un cadre associatif, éducatif ou de sensibilisation.
Toute utilisation du contenu dans le cadre :
— d’une prestation payante ;
— d’une formation rémunérée ;
— d’une activité commerciale directe ou indirecte ;
— ou d’une exploitation en entreprise ;
requiert impérativement la souscription préalable à la Licence Professionnelle.
Toute redistribution, mise en ligne publique, revente, ou mise à disposition à des tiers non autorisés est interdite sans accord écrit préalable.
5. Acceptation
Toute utilisation, même partielle, du contenu fourni par dive.explo360.fr vaut acceptation pleine, entière et irrévocable des conditions de la présente Licence Solidaire.
6. Contact
Pour obtenir une Licence Solidaire ou pour toute demande d’information :
contactATexplo360.fr
1. Objet
La présente licence nominative, personnelle et obligatoire est destinée aux structures commerciales, entreprises, organismes de formation et, plus largement, à tout organisme proposant des prestations ou formations payantes. Elle encadre l’usage, dans un cadre professionnel ou commercial, du contenu fourni par dive.explo360.fr, incluant notamment les supports pédagogiques, visuels, vidéos, textes, présentations, ateliers, formations et tout autre matériel mis à disposition.
2. Licence et conditions financières
L’obtention d’une licence professionnelle est obligatoire pour tout usage commercial, professionnel ou payant du contenu.
La licence prend la forme d’un abonnement annuel, selon les modalités définies par dive.explo360.fr.
Le tarif est unique pour l’ensemble des usages à caractère commercial ou professionnel.
L’acquisition de la licence vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.
3. Droits et obligations du titulaire
• Mention obligatoire : toute utilisation doit comporter la mention visible
© dive.explo360.fr — Tous droits réservés.
• Intégrité du contenu : le titulaire s’engage à utiliser le contenu tel quel, sans modification, altération, retrait de crédits ou transformation, sauf autorisation écrite préalable de dive.explo360.fr.
• Mises à jour : le titulaire bénéficie des mises à jour et évolutions du contenu fournies pendant la durée de validité de la licence.
4. Limitations d’usage
La licence professionnelle autorise l’usage du contenu dans tout cadre commercial ou payant, sans limitation de territoire ni de type de support, sous réserve du respect intégral des présentes conditions.
Toute redistribution, mise en ligne publique, revente, diffusion non autorisée ou mise à disposition du contenu en dehors du cadre interne de la structure titulaire est strictement interdite sans accord écrit préalable.
5. Acceptation
L’utilisation, même partielle, du contenu fourni par dive.explo360.fr constitue l’acceptation pleine, entière et irrévocable des termes de la présente Licence Professionnelle.
6. Contact
Pour obtenir une licence professionnelle ou pour toute demande d’information : contactATexplo360.fr